Mentions légales

HULK

Hélico Ultra Léger Kertzfeld

 

 

PUBLICATION, CONCEPTION, CRÉATION

HULK

Hélico Ultra Léger Kertzfeld

1, Rue de l’Orme

67230 KERTZFELD

 

Association de Loi 1908 sans but lucratif inscrite au registre des associations Volume 39 Folio 7 du Tribunal d’Instance d’Illkirch 67401 France le 03.02.2014

SIRET :

 

DROITS D’AUTEURS

 

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld.

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site :

 

Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : il s’agit notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc.

 

Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont les marques des partenaires apparaissant sur le site, ainsi que HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld,.... Cette liste ne peut constituer en aucune manière une limitation.

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld ou de tiers ayant autorisé HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, sans l'autorisation écrite préalable de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld, sont interdites, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et/ou de marque, puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende.

 

Crédits photographiques

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld

 

Crédits vidéos

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld

 

Création d'un lien

Il est possible de créer un lien vers un site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa politique éditoriale.

 

Crédits musique et sons

Ce site respecte le droit d'auteurs. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

 

Dans les autres cas et notamment :

Si vous souhaitez afficher les logos, marques et/ou créations de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld.

Si le contenu du site de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (frames),

Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld n’est pas gratuit, vous devez demander l’autorisation expresse a HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld à l’adresse figurant au point «Publication ». Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers un site n’inclut pas le droit à la reproduction d’une partie du contenu du site HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld pour fabriquer ce lien.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

Politique de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld de protection des données personnelles collectées sur internet.

L’association HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld n’est pas soumise à une déclaration auprès de la CNIL.Bien que bénéficiant de la dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe,HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld  est heureux d’informer l’ensemble des visiteurs du site sur sa politique de protection des données personnelles en ligne. Soyez certains HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld met tout en œuvre pour protéger les données personnelles des visiteurs de ce site dans le respect de la législation tant française qu’européenne sur la protection des données à caractère personnel.

 

Types d’informations que nous collectons et comment nous les utilisons

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld collecte uniquement les données personnelles, telles que les noms et prénoms, adresses postales et électroniques, que vous lui soumettez volontairement. Par exemple, des données personnelles peuvent être collectées auprès de vous afin de pouvoir répondre à une demande d’informations, afin d’avoir votre avis sur notre site.

 

A chaque fois qu’une collecte de données personnelles est organisée sur notre site, les finalités de cette collecte et les modalités de leur traitement sont clairement exposées dans le respect de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Partage des données personnelles

 

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld peut faire appel à des entreprises prestataires pour exécuter des tâches diverses, notamment des la fourniture de services techniques pour notre site, etc. Ces entreprises peuvent avoir accès aux données personnelles si cela est nécessaire à l’accomplissement de ces tâches. Lesdites entreprises se sont engagées à respecter, de même que HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld, la législation sur la collecte et le traitement des données à caractère personnel ainsi que l’intégralité de la présente politique. En tout état de cause, elles ne peuvent utiliser ces données personnelles qu’aux seules fins d’effectuer leurs tâches, aucune autre utilisation ne leur étant autorisée.

 

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld ne vend, ne cède et ne communique aucune donnée personnelle à des tiers. Au cas où, HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld serait contraint, afin de respecter une décision administrative, légale ou judiciaire, de communiquer à un tiers autorisé, au sens de la loi du 06.01.1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des informations relatives aux données personnelles fichées et traitées qu’elle détiendrait, nous nous engageons, préalablement à toute communication, à en informer les personnes concernées.

 

Accès

Vous gardez le contrôle des données personnelles que vous nous communiquez en ligne. Si vous souhaitez, à n’importe quel moment, modifier les données personnelles que nous détenons vous concernant ou bien vos préférences en matière de contacts, il vous suffit de nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse postale ou électronique indiquée ci-dessous.

 

Afin d’accéder aux données personnelles que nous pouvons détenir sur vous, ou de nous demander de supprimer ou de ne plus utiliser ces données, nous vous remercions de bien vouloir nous adresser cette demande par écrit à l'adresse indiquée plus bas.

 

Cookies

Les « Cookies » sont de petits fichiers qu’un site web transfère sur le disque dur d’un individu à des fins d’enregistrement. Les cookies permettent à un site web de se souvenir d’informations importantes, vous facilitant l’utilisation du site.

 

Utilisez les options de votre navigateur Internet si vous ne souhaitez pas recevoir de cookie ou si vous souhaitez que votre navigateur vous avertisse lorsque vous recevez un cookie. Cliquez sur le menu "Aide" de votre navigateur pour savoir comment modifier vos préférences en matière de cookies. Si vous désactivez tous les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas tirer parti de toutes les caractéristiques de ce site web.

 

Liens vers d’autres sites

Nous pouvons proposer des liens vers des sites qui ne sont pas édités HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld. Si vous visitez l’un des sites vers lequel nous vous renvoyons, nous vous invitons à prendre connaissance de leurs politiques, notamment en matière de protection des données personnelles. Nous ne sommes responsables ni des politiques ni des pratiques d’autres sociétés.

 

Modifications apportées à notre politique de protection des données personnelles

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld peut de temps en temps avoir à modifier la présente politique de protection des données personnelles, aussi nous vous suggérons d’en vérifier le contenu périodiquement ici. Soyez assurés toutefois qu’aucune modification ne sera appliquée de manière rétroactive et ne changera la façon dont nous traitons les données antérieurement collectées.

 

Sécurité

Conformément à la loi, HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld met en œuvre toutes les précautions de sécurité nécessaires au respect de la confidentialité de ces données.

 

Comment nous contacter

Pour toutes questions concernant la Politique de HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld de Protection des Données Personnelles collectées par Internet, veuillez nous écrire à :

 

HULK

Hélico Ultra Léger Kertzfeld

1, Rue de l’Orme

67230 KERTZFELD

contact@hulk-c6.fr

 

Site conçu par

HULK - Hélico Ultra Léger Kertzfeld

 

Hébergé chez

1&1 internet sarl

     

    

    

Version imprimable | Plan du site
Hélico Ultra Léger Kertzfeld - 2018